La question des adoptions

Il arrive parfois que l’on croise des enfants adoptés au fil de nos recherches. Mais quel est le statut de ces enfants et quels sont leurs droits ? Où se situent-ils entre les enfants légitimes, les enfants illégitimes et les enfants naturels ?

Petite histoire de l’adoption

L’histoire de l’adoption remonte à loin puisqu’elle existait dès l’époque romaine où il était possible d’adopter… des adultes ! Cette pratique va disparaître au Moyen-Âge, période à laquelle l’adoption des enfants existe alors. Mais ces enfants n’ont aucun statut juridique et sont traités comme les enfants naturels.

C’est à la Révolution Française que les choses vont changer puisque la légalité de l’adoption est alors reconnue. Des règles sont donc mises en place. L’adopté doit avoir moins de 15 ans et l’adoptant au moins 13 ans de plus que lui. L’enfant prendra le nom de l’adoptant mais sera traité comme un enfant naturel et n’entrera pas dans la succession de ses parents adoptifs.

Quelques années plus tard, le Code Civil voit renaître l’adoption des adultes, pour permettre de conserver les lignages aristocratiques mis à mal par la Révolution. Il est alors possible d’adopter un adulte, d’au moins 21 à l’époque, si l’adoptant a 50 ans minimum, et 15 ans de plus que l’adulte adopté.

Il faudra ensuite attendre le XXe siècle pour que les choses évoluent pour l’adoption des enfants, qui redevient alors possible. Malgré tout, les enfants abandonnés ou orphelins étaient pris en charge de diverses manières. Mais c’est la Première Guerre Mondiale qui changera les choses, avec la nécessité notamment de protéger les nombreux orphelins de guerre. Une loi sur l’adoption est alors votée en 1923.

Mais c’est en 1938, avec la mise en place du Code de la famille, que seront mise en place les conditions de l’adoption « moderne ». Il existe alors plusieurs types d’adoptions :

-La légitimation adoptive, qui permet d’adopter légitimement un enfant abandonné de moins de 5 ans.

-L’adoption ordinaire : c’est alors une adoption « simple », sans rupture de lien avec la famille et l’identité initiale. Elle est possible pour les couples mariés sans enfants.

L’adoption plénière sera créée en 1966, où l’enfant adopté obtient une nouvelle filiation qui remplace celle d’origine.

Les adoptions dans ma généalogie

Au cours de mes recherches, j’ai rencontré de nombreux enfants naturels et beaucoup d’enfants placés, notamment dans le Morvan, région bien connue pour ses nourrices. Ainsi, nombreux sont mes ancêtres a avoir accueilli des enfants de l’assistance publique en tant que « famille d’accueil ». 

Mais je n’ai rencontré qu’une seule fois le cas d’un enfant adopté. Il s’agit de Marie Madeleine DUVAL, mon sosa 269. Dans son acte de mariage avec Michel MAILLARD en 1763, il est indiqué qu’elle est une « fille illégitime née en cette paroisse d’un père et d’une mère inconnus et adoptée et élevée par Monsieur Louis DUVAL père ». 

En ligne – AD 27 – Registres Paroissiaux – Beauficel-en-Lyons – 1760-1791 – 8 Mi 328 – P.36/381

C’est la première fois que je voyais clairement le terme « adopté ». Mes recherches m’ont conduites à retrouver ce que je pense être son acte de baptême. C’est dans les registres paroissiaux de Beauficel-en-Lyons, dans l’Eure, que je trouve cet acte de baptême : « Ce Jourdhuy samedi dix Decembre milles sept cens quarante a été baptisée par moy vicaire de beauficel soussigné une fille née du dit jour en la ditte paroisse d’un pere et d’une mere inconnus a été nommée Magdelene par Charles JULIEN parein et Magdelene BARTHELEMI femme de Pierre PRANGENE journalier de cette paroisse (marreine) presence de Marie DUFOUR veuve de Georges DUPUIS sage femme qui a aporté l’enfant… ».

En ligne – AD 27 – Registres Paroissiaux – Beauficel-en-Lyons – 1730-1759 – 8 Mi 327 – P.126/372

Mais cette adoption semble donc avoir eu lieu à une période où elle n’était ni reconnue ni légalisée. La petite Marie Madeleine a donc probablement juste été recueillie par un homme, Louis DUVAL, après qu’elle ai été abandonnée dans la paroisse. C’est surement lui qui l’a élevée, mais sans aucune légitimité de la situation, si ce n’est au sein de la paroisse, cette adoption étant en effet connue par le vicaire local. Je n’ai rien retrouvé d’autre concernant cette enfant et son père adoptant. J’aimerais en savoir plus sur elle, en retrouvant par exemple une déclaration de grossesse de sa mère biologique (en me basant uniquement sur les dates et les lieux, cela me semble difficile si plusieurs déclarations peuvent correspondre), et en identifiant clairement ce Louis DUVAL. Était-il célibataire, veuf, marié ? Avait-il des enfants ? 

Et vous, avez-vous déjà découverts des enfants adoptés durant vos recherches généalogiques ?

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