Au delà de l’état-civil, de nombreux documents permettent d’enrichir sa généalogie et de mieux connaître nos ancêtres. Parmi ces ressources se trouvent les déclarations de succession, qui sont dressées suite au décès d’un individu et qui font l’état de ses biens et de ses héritiers. Elles peuvent donc vous en apprendre beaucoup si votre ancêtre est concerné, car oui, une déclaration n’est pas établie pour chaque individu décédé. Il faut qu’il y ai un minimum de patrimoine à transmettre mais dans tous les cas, il ne faut pas hésiter à chercher si une telle déclaration existe car nous sommes souvent surpris !

Que peuvent nous apprendre les déclarations de succession ?

-Elles permettent de découvrir le patrimoine d’une personne au moment de son décès et donc d’estimer son niveau de vie

-Elles dressent la liste des héritiers avec parfois leur lieu de résidence ou le nom de l’époux pour les femmes (utile pour retrouver des personnes dont vous avez perdu la trace par exemple)

-Elles ouvrent la voie à la découverte d’autres documents (cadastre si votre ancêtre possédait des propriétés, inventaire après décès, testament, contrat de mariage et autres actes notariés notamment).

Les tables de successions et absences

Ces déclarations de succession sont liés à un autre type de document: les tables de successions et absences. Ce sont ces tables qui permettent d’identifier si une personne est concerné par la rédaction d’une déclaration de succession, et surtout, qui donnent les informations pour la retrouver. Mais ces tables peuvent également permettre de découvrir le lieu et la date de décès d’une personne si vous ignorez ces informations. Les tables de successions regroupent en effet la liste de tous les décès ayant eu lieu dans un bureau d’enregistrement (qui regroupe donc plusieurs communes). Elles couvrent une période plus ou moins longue selon le lieu et l’époque et elles sont classées par ordre alphabétique (tous les noms commençant par une même lettre sont regroupés et les noms sont ensuite classés par ordre plus ou moins chronologique), ce qui permet de retrouver plus facilement une personne. La plupart des départements ont numérisé ces tables, qui sont donc souvent accessibles en ligne.

Comment retrouver une déclaration de succession ?

1- Une fois la date et le lieu de décès de la personne identifiés, il faut donc trouver la table de successions et absences du bureau d’enregistrement, couvrant la date que vous recherchez. La plupart des sites des archives départementales mettent à disposition un document qui permet de connaître le bureau d’enregistrement de chaque commune. 

exemple: Je sais que Frédéric Alexandre COMPAN est décédé à Clarensac (Gard) le 26 avril 1877. Cette commune dépend du bureau de Clarensac. L’une des tables couvrent la période 1870-1886. C’est donc le document que je cherche. 

2- Une fois la table identifiée, il faut y retrouver le défunt que vous recherchez. Rendez vous donc dans la partie regroupant les noms commençant par la lettre correspondante et regardez chaque ligne jusqu’à trouver celle qui vous intéresse. Les dates de décès sont plus ou moins classées par ordre chronologique, ce qui permet d’aller un peu plus vite dans les recherches. Chaque ligne correspond à une personne et reprend les informations qui permettent d’être sûre d’avoir retrouvé la bonne personne: nom, prénom, date et lieux de décès, profession, âge au décès, nom de l’époux/épouse.

3- Après avoir identifié la ligne correspondant à la personne recherchée, il faut lire les informations utiles.

La colonne à repérer est celle indiquant « Dates des déclarations de successions, dons ou legs ». S’il y a une date, c’est que la personne est bien concernée par une déclaration de succession. Il faut impérativement noter cette date, c’est cela qui vous permettra de retrouver le document en question. Un numéro de déclaration est parfois ajouté, notez le également. Vous pouvez également lire le nom ou au moins le statut des héritiers (« enfants » par exemple), ainsi que les valeurs des biens mobiliers et immobiliers. Cette dernière information vous permet donc de découvrir si la personne était propriétaire. La case « observations » indique parfois d’autres documents interessants, comme l’enregistrement d’un testament. Enfin, la case « Inventaires » -> « date de l’enregistrement » vous permet de savoir si le défunt est concerné par un inventaire après décès. C’est un document qui vous permet « d’entrer » dans la maison de votre ancêtre. Je vous fais découvrir ce type de document dans un article consacré à mon ancêtre Louis Anastase Mirville, si vous souhaitez en savoir plus. 

4- Si les tables de successions et absences vous on permis de récupérer une date et peut-être également un numéro de déclaration, vous pouvez désormais aller chercher ce document. La déclaration est contenue dans un registre appelé « mutations par décès » couvrant une plage de dates dans le bureau d’enregistrement précédemment identifié. Malheureusement, ces documents ne sont pas numérisés et vous devrez donc vous déplacer aux archives départementales pour les consulter. Cependant, vous pouvez préparer votre visite en recherchant la côte du registre qui vous intéresse dans l’inventaire des archives, souvent accessible sur le site internet des archives départementales.

Dans le cas de mon premier exemple, Frédéric Alexandre COMPAN, sa déclaration a été enregistrée le 26 octobre 1877. Le registre qui m’intéresse est donc celui sous la côte 13 Q 3/26, qui couvre les déclarations du 29 mai 1876 au 13 novembre 1877 pour le bureau de Clarensac. Il me faudra donc demander cette côte lors de ma visite aux archives départementales. 

5- Une fois le registre en votre possession en salle de lecture, il faudra tout simplement le feuilleter pour tomber sur la déclaration qui vous intéresse. Elles sont triées par ordre chronologique, il est donc assez facile de retrouver celle qui vous intéresse puisque vous en connaissez la date. De plus, le nom du défunt est écrit en marge de chaque déclaration. Attention cependant, la date inscrite dans la marge est celle du décès de la personne et non de la déclaration. Cette date-là se trouve dans le corps de texte.

Et voilà comment retrouver la déclaration de succession d’un défunt ! 

Pour vous aider, vous pouvez télécharger un tableau excel que j’utilise pour faciliter mes recherches de ce type de document, ainsi qu’une fiche récapitulative de la méthode de recherche: