Parmi les nombreuses ressources utilisées pour comprendre la vie d’un individu, le cadastre permet de découvrir les biens immobiliers dont nos ancêtres étaient propriétaires. En couplant cette ressource aux hypothèques ou aux actes notariés, il est possible de reconstituer l’histoire immobilière d’une personne. 

Utiliser le cadastre

Le cadastre est une ressource qui peut être difficile à appréhender, notamment parce qu’il est possible de l’aborder de différentes manières, selon l’information recherchée. Pour découvrir toutes les propriétés d’une personne, il faut se diriger vers les matrices cadastrales, qui listent toutes les parcelles dont un individu a été propriétaire depuis la création du cadastre, dans la première moitié du XIXè siècle. 

La première chose à faire est de lister les communes dans lesquelles une personne est susceptible d’avoir été propriétaire. En effet, le cadastre fonctionne par commune. Il faudra donc effectuer les recherches dans les matrices cadastrales de chaque commune sélectionnée.

Une fois la commune choisie, il faut consulter les matrices cadastrales et plus particulièrement la table alphabétique. Celle-ci peut se trouver au début ou à la fin de l’un des registres composant les matrices cadastrales. La table ne suit pas un ordre alphabétique strict et il faut faire attention à ne pas rater le nom que vous recherchez. Une fois le nom trouvé, il faut noter le numéro de folio associé. 

Après avoir noté le numéro de folio, il faut donc tout simplement aller voir le folio en question. Cela correspond à une page des matrices cadastrales, dédiée à une personne. S’il y a plusieurs registres, l’inventaire des archives indique souvent les plages de folio contenu dans chacun des registres pour permettre d’identifier facilement la bonne côte. Il suffit de feuilleter le registre où les folios se suivent par ordre croissant, jusqu’à tomber sur le folio recherché. Pour faciliter les recherches entre les différents registres, il est possible de demander à les consulter tous en même temps, c’est généralement autorisé pour les recherches dans le cadastre.

Comprendre les informations inscrites sur un folio peut être l’étape la plus difficile car il y a beaucoup d’informations. Mais il faut avoir en tête que l’objectif de la création du cadastre était de contrôler et suivre les impôts à payer pour chaque parcelle d’une commune. Or, ce qui nous intéresse nous, c’est de connaître les parcelles dont étaient propriétaires nos ancêtres, et de suivre les mutations de ces propriétés. On peut donc occulter toutes les informations qui touchent plus particulièrement aux impôts ! Oubliez donc les colonnes  » contenance imposable », « classe » et « revenu » du folio et concentrez vous sur les autres informations, plus utiles dans le cadre de nos recherches.

Ainsi, pour chaque parcelle, il est important de noter son identification (lettre + numéro de parcelle, lieu-dit où elle se situe et nature), les années d’entrée et de sorties (dates à laquelle le propriétaire est entré en possession de la parcelle et à laquelle il s’en est séparé) et le numéro de folio dont est tiré la parcelle ou bien à laquelle elle est passé (il s’agit tout simplement de l’identité des propriétaires précédent et suivant). Pour cette dernière information, il est également utile de jeter un oeil au numéro de folio auquel appartenait la parcelle avant et après « votre » propriétaire, pour noter le noms des propriétaires précédant et suivant.

Le mieux pour s’y retrouver est de tenir un tableau comme celui-ci:

fiche-recherche-cadastreTÉLÉCHARGER

Utiliser les hypothèques

Une fois que vous avez identifié les parcelles de votre propriétaire et les années auxquelles il les a acquit et/ou vendu, il est interessant de consulter les archives des hypothèques, pour retrouver la trace des transactions correspondantes. Cela vous donnera plus d’informations sur le vendeur/acheteur, sur les circonstances de la mutation (vente, succession, donation…) et sur la valeur de la parcelle. Vous affinerez également les dates de mutations, pour lesquelles vous n’avez que des années pour l’instant.

La première chose à faire est donc de consulter les tables alphabétiques qui s’étendent sur plusieurs volumes. Une fois le nom trouvé, cela renvoi à un numéro de volume et un numéro de case. Cela correspond aux registres des « répertoires des relevés de formalités ». Il faut donc consulter le bon registre, celui dont vous avez relevé le numéro, et la case associée. Chaque case s’étend sur une double page, mais seule la partie de gauche, consacrée aux transcriptions des actes de mutation, vous intéresse. Vous pourrez ainsi découvrir la liste de tous les actes de mutations (vente, acquisition, donation, échange…), qui correspondent normalement avec les informations trouvées grâce au cadastre. Il est important de noter la date de transcription ainsi que le numéro de volume et d’article correspondant. À partir de là, il faut consulter les registres de transcriptions, qui reprennent mot à mot l’acte notarié de vente/achat/donation/échange que vous n’aurez alors pas besoin de chercher dans les minutes notariales. Vous trouverez la transcription qui vous intéresse dans le volume dont vous aurez préalablement noter le numéro. Les articles correspondent aux transcriptions et sont classés par ordre croissant. Il est donc facile de trouver la transcription que vous recherchez.

Croiser les informations

Après avoir consulter le cadastre et les hypothèques, vous pourrez alors reconstituer l’histoire immobilière de votre ancêtre propriétaire: